Règles de la communauté

Ces règles encadrent l'espace communautaire de SUTOM (forums, discussions, messages privés et sondages). En y accédant et en y participant, vous acceptez de les respecter. Elles complètent les mentions légales et la politique de confidentialité de SUTOM.

L'espace communautaire est réservé aux personnes âgées d'au moins 15 ans. Votre année de naissance vous est demandée à l'entrée afin de vérifier votre éligibilité. L'accès est refusé aux personnes n'ayant pas l'âge requis.

Vous vous engagez à rester bienveillant et respectueux envers les autres membres. Sont strictement interdits : le harcèlement et les insultes ; les propos haineux, discriminatoires ou racistes ; les menaces et les incitations à la violence ; les contenus à caractère sexuel, violent ou choquant ; le spam et la publicité ; le partage d'informations personnelles (les vôtres ou celles d'autrui) ; l'usurpation d'identité ; et, plus généralement, tout contenu illégal. Aucun contenu répréhensible ni aucun comportement abusif ne sera toléré.

Les messages peuvent être vérifiés, automatiquement et/ou manuellement, avant ou après leur publication. Tout contenu contraire aux présentes règles peut être retiré ou masqué, et le compte concerné peut être averti, restreint temporairement ou définitivement, ou banni. Chaque mesure de modération est motivée et vous en êtes informé.

Vous pouvez signaler tout message inapproprié via l'option de signalement disponible sur chaque message. Les signalements sont examinés et traités dans les meilleurs délais.

Vous pouvez bloquer un autre membre à tout moment : vous ne verrez plus ses messages et il ne pourra plus interagir avec vous.

Si l'un de vos contenus est retiré ou si votre compte fait l'objet d'une sanction, vous en recevez les motifs et pouvez faire appel de la décision directement depuis l'application. Conformément au règlement européen sur les services numériques (DSA), toute décision de modération est motivée et susceptible de recours.

Pour participer, un pseudonyme est requis (et, selon les cas, une adresse e-mail). Votre pseudonyme, votre emoji et vos messages sont visibles des autres membres. Vous pouvez supprimer vos propres messages et demander la suppression de votre compte à tout moment. Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. En publiant un contenu, vous garantissez en détenir les droits et autorisez SUTOM à l'afficher au sein de l'espace communautaire.

Ces règles peuvent évoluer. En cas de modification importante, une nouvelle acceptation vous sera demandée avant de pouvoir continuer à participer. La version applicable est celle publiée sur la présente page.

Pour toute question ou tout signalement relatif à la modération, ainsi qu'au titre du point de contact prévu par le règlement sur les services numériques (DSA) : [email protected].

Les présentes règles sont soumises au droit français.